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Marques déposées par OCAT
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COMMERCES DE TOULON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMMERCES DE TOULON
OCAT, ASSOCIATION, XAVIER TACCARD

Numéro de dépôt :
3714898
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
COMMERCES DE TOULON de OCAT

Présentation de la marque COMMERCES DE TOULON

Déposée par voie électronique le 19 février 2010 par OCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMMERCES DE TOULON »

Le déposant est OCAT, ASSOCIATION, XAVIER TACCARD domicilié(e) OCAT 2 RUE DU NOYER 83000 TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER TACCARD domicilié(e) OCAT 2 RUE DU NOYER 83000 TOULON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

OCAT a également déposé les autres marques suivantes : COMMERCES DE TOULON, 100% PLAISIR PLUS BELLE LA VILLE! , COMMERCES DE TOULON , Shop'in TOULON


OCAT, ASSOCIATION, XAVIER TACCARD - OCAT 2 RUE DU NOYER 83000 TOULON - France


XAVIER TACCARD - OCAT 2 RUE DU NOYER 83000 TOULON - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539557 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.